Modalités et conditions

 

 

Modalités et conditions

Devant le développement de nouveaux outils de communication, il est nécessaire de porter une attention particulière à la protection de la vie privée. C’est pourquoi nous nous engageons à respecter la confidentialité des renseignements personnels que nous collectons.

Les renseignements personnels que nous collectons sont recueillis au travers de formulaires et grâce à l’interactivité établie entre vous et notre site Web.

Nous utilisons les renseignements ainsi collectés pour les finalités suivantes :

  • Suivi de la commande
  • Informations
  • Contact
  • Correspondance

Droit d’opposition et de retrait

Nous nous engageons à vous offrir un droit d’opposition et de retrait quant à vos renseignements personnels.
Le droit d’opposition s’entend comme étant la possibilité offerte aux internautes de refuser que leurs renseignements personnels soient utilisés à certaines fins mentionnées lors de la collecte.

Le droit de retrait s’entend comme étant la possibilité offerte aux internautes de demander à ce que leurs renseignements personnels ne figurent plus, par exemple, dans une liste de diffusion.

Pour pouvoir exercer ces droits, vous pouvez communiquer avec nous de ces trois façons : 
Courriel : info@chantalparisien.com
Téléphone : 514-433-8701
Section du site Web : www.chantalparisien.com

Nous nous engageons à maintenir un haut degré de confidentialité en intégrant les dernières innovations technologiques permettant d’assurer la confidentialité de vos transactions. Toutefois, comme aucun mécanisme n’offre une sécurité maximale, une part de risque est toujours présente lorsque l’on utilise Internet pour transmettre des renseignements personnels.

 

 

Conditions générales de vente en ligne de la boutique « Bol et noyaux »

La boutique en ligne « Bol & noyaux » ci-après dénommée « le Vendeur » a été mise en place par la céramiste Chantal Parisien.

L’acheteur, ci-après dénommé « le Client », dument identifié lors de la procédure de commande, reconnait être parfaitement informé que l’acceptation des présentes Conditions générales de vente en ligne tient lieu de signature de sa part. Il s’engage donc à respecter les différentes clauses de cette entente, dans la mesure où il souhaite commander en ligne les pièces présentées dans notre boutique en ligne « Bol & noyaux ».

« Le Vendeur » et « le Client » sont également nommés « les Parties » dans le cadre des présentes Conditions générales de vente en ligne.

Intégralité

Les présentes Conditions générales de vente en ligne expriment l’intégralité des obligations des Parties. En ce sens, le Client est réputé accepter sans réserve l’intégralité des dispositions prévues dans ces Conditions générales de vente en ligne.

Objet

Les présentes Conditions générales de vente en ligne ont pour objet de définir les droits et les obligations des Parties dans le cadre d’une transaction sur la boutique en ligne « Bol & noyaux » administrée par Chantal Parisien.

Documents contractuels

Le présent contrat est formé par les documents contractuels suivants : les présentes Conditions générales de vente en ligne et le bon de commande. En cas de contradiction entre les dispositions contenues dans ces deux documents, les dispositions des Conditions générales de vente en ligne prévaudront.

Entrée en vigueur — durée

Les présentes Conditions générales de vente en ligne entrent en vigueur à la date de réception du bon de commande par le Vendeur.

Nous nous réservons le droit de modifier ses conditions de vente à tout moment. Dans ce cas, les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de la commande par le Client.

Signature électronique

L’acceptation des présentes Conditions générales de vente en ligne lors de la procédure de commande et la validation de l’envoi de la commande par le bouton de validation constitue une signature électronique qui a, entre les Parties, la même valeur qu’une signature manuscrite.

Confirmation de commande et de paiement

Nous nous engageons à envoyer au Client un courriel de confirmation lui indiquant la réception de sa commande effectuée en ligne. Le Client doit s’assurer qu’il a reçu cette confirmation sans quoi la commande pourrait ne pas avoir été reçue par le Vendeur et les présentes Conditions générales de vente en ligne seraient alors non avenues.

Nous nous engageons à envoyer au Client un courriel de confirmation lui indiquant la réception du paiement de son achat effectué en ligne.

Preuve de la transaction

Les registres informatisés conservés, soit dans les systèmes informatiques de la boutique en ligne « Bol & noyaux » soit sur le serveur de l’hébergeur du site Web, soit dans les systèmes informatiques de la société partenaire dans le traitement des paiements (PayPal), dans des conditions raisonnables de sécurité, seront considérés comme les preuves des communications, des commandes et des paiements intervenus entre les Parties. L’archivage des bons de commande et des factures est effectué sur un support fiable et durable pouvant être produit à titre de preuve.

Informations sur les produits

Nous nous engageons à présenter dans notre catalogue sur la boutique en ligne les caractéristiques spécifiques des produits à vendre et permettant au Client potentiel de faire un choix éclairé avant de passer une commande.

Les photographies du catalogue en ligne sont les plus fidèles possible, mais ne peuvent assurer une similitude parfaite avec le produit offert, notamment en ce qui concerne le poids, les dimensions et l’exactitude des couleurs. Chaque pièce étant fabriquée à la main, sans reproduction mécanique, certaines différences peuvent survenir leur conférant leur unicité et leur exclusivité.

Les offres présentées sur la boutique en ligne « Bol & noyaux » ne sont valables que dans la limite des stocks disponibles et, le cas échéant, selon les conditions spécifiques de chaque offre.

Prix

Les prix sont indiqués en Dollars canadiens et ne sont valables qu’à la date de l’envoi du bon de commande par le Client. Les prix affichés sur le site de la boutique en ligne « Bol & noyaux » n’incluent pas les frais de livraison. Ceux-ci sont calculés et précisés sur le bon de commande avant validation de celui-ci, selon les taux en vigueur à ce moment et selon la province de livraison de la commande.

Nous nous réservons le droit de modifier ses prix à tout moment, étant toutefois entendu que le prix figurant au catalogue le jour de la commande sera le seul applicable au Client.

Mode de paiement

Nous avons choisi d’utiliser les services de la société PayPal afin de fournir un mode de paiement sécurisé au Client. L’utilisation de ce service de paiement est soumise à l’acceptation des conditions d’utilisation propres de la société PayPal qui peuvent être consultées sur le site Internet de cette société; aucun article commandé ne sera livré avant réception de la confirmation par PayPal du paiement complet de la commande.

Nous nous réservons le droit de suspendre toute gestion de commande et toute livraison en cas de non-paiement. Nous nous réservons notamment le droit de refuser d’effectuer une livraison ou d’honorer une commande émanant d’un Client qui n’aurait pas réglé totalement une commande précédente ou avec lequel un litige de paiement serait en cours d’administration.

Disponibilité des produits

Toute commande passée sur le site de la boutique « Bol & noyaux » sera traitée dans un délai de 3 à 7 jours ouvrés, à moins d’avoir spécifié lors de l’achat que vous désiriez un envoi express. En cas d’indisponibilité d’un produit commandé, le Client en sera informé dans les plus brefs délais par courriel et aura la possibilité d’annuler sa commande.

Modalités de livraison

Les produits vendus sur la boutique « Bol & noyaux » sont livrés partout au Canada. Les produits sont livrés par Postes Canada à l’adresse indiquée par le Client lors de la validation de la commande et pour laquelle les frais d’expédition ont été calculés par le module intégré au panier d’achats. L’adresse de facturation peut être différente de l’adresse de livraison à condition qu’elle ait été spécifiée lors de la validation de la commande.

Le Client est tenu de vérifier l’état de l’emballage de la marchandise à la livraison et de signaler les dommages imputables au transporteur directement sur le bon de livraison sous forme de « réserves manuscrites » dument signées avant d’accepter le colis, ou dans les meilleurs délais lors de livraisons de colis « laissées en lieu sûr ». Nous devons impérativement être informés par courriel ou par téléphone de tout bris imputable ou non au transporteur, dans un délai maximal de deux (2) jours ouvrés suivant la réception de la marchandise, délai au-delà duquel le Client ne pourra demander un quelconque dédommagement de la part du Vendeur.

Nous déclinons toute responsabilité quant à l’allongement des délais de livraison du fait du transporteur, notamment en cas de perte des produits ou de grève.

Droit de rétractation

Le Client dispose d’une période de 5 jours suivant la réception pour demander un échange ou un remboursement. Les clients qui désirent un remboursement doivent communiquer avec nous par téléphone afin d’avoir une approbation. Les marchandises doivent être retournées et accompagnées d’une copie de la facture et du numéro d’autorisation. Un produit retourné sans numéro d’autorisation entrainera son rejet et vous sera retourné à vos frais.

Aucun produit ne devra être retourné sans numéro d’autorisation de retour de notre part.

  • Les échanges seront traités selon leur disponibilité. En cas de rupture de stock, vous en serez avisé par courriel ou téléphone.
  • La ou les pièces devront être retournées dans leur ensemble et dans leur emballage d’origine, par colis recommandé, à l’adresse convenue entre les deux parties.
  • Seules seront reprises les pièces retournées dans leur emballage d’origine complet et intact, et en parfait état de revente. Tout produit abimé ne sera pas remboursé.
  • Les échanges sont permis, sauf pour les commandes spéciales et les commandes spéciales.
  • Le client doit prendre en charge les frais de livraison en cas de retour.

Ce droit de rétractation s’exerce sans pénalité, à l’exception des frais de port. En cas d’exercice du droit de rétractation, nous rembourserons le Client par l’intermédiaire du service de paiement PayPal, dans un délai de 7 jours ouvrables suivant la réception de la ou des pièces retournées.

Informatique et Libertés

Les informations personnelles recueillies auprès du Client sont uniquement celles nécessaires au traitement de sa commande et elles seront communiquées exclusivement à nos partenaires contractuels (PayPal, Postes Canada, etc.) intervenant dans le cadre de l’exécution de cette commande. Le Client peut signifier en tout temps son opposition à une telle communication, ou exercer ses droits d’accès et de rectification à l’égard des informations le concernant et figurant dans les fichiers de la boutique « Bol & noyaux ».

Responsabilité

Devant le développement de nouveaux outils de communication, il est nécessaire de porter une attention particulière à la protection de la vie privée. C’est pourquoi nous nous engageons à respecter la confidentialité des renseignements personnels collectés par l’entremise de la boutique en ligne « Bol & noyaux ». Toutefois, dans le processus de vente en ligne, nous ne sommes tenus que par une obligation de moyens; notre responsabilité ne pourra être engagée pour un dommage résultant de l’utilisation du réseau Internet tel que perte de données, intrusion, virus, rupture du service, ou autres problèmes involontaires.

Propriété intellectuelle

Tous les éléments de la boutique en ligne « Bol & noyaux », y compris les textes, les images, les vidéos, les designs, etc., sont la propriété exclusive de Chantal Parisien et de la boutique « Bol & noyaux ». Il n’est pas permis de reproduire, d’exploiter, de rediffuser, ou d’utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, une partie ou l’ensemble de ces éléments.

Mise à jour des Conditions générales de vente en ligne

Les présentes Conditions générales de vente en ligne ont été mises à jour le 15 mars 2016.